Les présentes conditions générales de vente (ci-après : « CG ») régissent les relations entre SRL R.N. STUDIO, société de droit belge, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0786.858.258., dont le siège social est situé Haachtsesteenweg 28-30, 1831 Machelen, (ci-après « REBORN FITNESS STUDIO ») et ses clients (ci-après : « Clients »).
Ces CG sont applicables à tous les services, produits, offres, commandes, contrats et factures rendus ou émis par REBORN FITNESS STUDIO au client, sauf accord contraire écrit. REBORN FITNESS STUDIO n'est liée que par les conditions énoncées dans les présentes CG. L'application de toute autre condition est exclue. Ceci s'applique en particulier à toute communication ou négociation écrite ou orale précédant l'acceptation d'une commande.
En achetant tout produit ou service de REBORN FITNESS STUDIO, le client confirme explicitement avoir lu et accepté les présentes CG sans aucune réserve.
REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de modifier ces CG à tout moment, sans avertissement préalable, afin de se conformer aux obligations légales en vigueur ou d'améliorer le service qu'elle offre à ses clients. Chaque fois que le client souhaite passer une commande, il doit s'assurer d'avoir lu et compris les CG applicables au moment où il conclut un accord avec REBORN FITNESS STUDIO.
Si vous avez des questions ou des plaintes concernant les présentes CG, veuillez contacter REBORN FITNESS STUDIO à l'adresse suivante : info@changefitness.be
REBORN FITNESS STUDIO offre la possibilité d'acheter tout produit ou service proposé sur le site Internet www.changefitness.be (le « site Internet »), sur l'application REBORN FITNESS STUDIO (l' « Application ») ou à la réception de REBORN FITNESS STUDIO.
REBORN FITNESS STUDIO propose différentes options et formules de tarification (Pass 1, Packages 5, Packages 10, package 15, package 20, abonnements, cartes cadeaux,…) :
Les abonnements proposés par REBORN FITNESS STUDIO sont conclus pour une durée déterminée et ne sont pas remboursables.
Ils ne peuvent faire l'objet d'une suspension et d'un report et ne seront pas renouvelés automatiquement à leur date d'expiration. Aucun document (certificat médical, attestation,..) n'est accepté.
Les informations sur l'achat des différentes formules ainsi que sur les différents avantages liés aux abonnements seront accessibles au studio.
Tout achat du produit ou service vous donne accès aux séances de cours de REBORN FITNESS STUDIO, exception faite de tous les autres événements spéciaux.
La date de départ de votre affiliation et d'activation du produit choisi est la date de l'achat du produit ou service, lorsque le paiement est effectué.
REBORN FITNESS STUDIO peut proposer des solutions sur mesure pour lesquelles les prix seront directement communiqués par REBORN FITNESS STUDIO au client. Les produits sur mesure convenus entre REBORN FITNESS STUDIO et le client sont soumis aux présentes CG.
Tout achat est définitif. REBORN FITNESS STUDIO n'offre pas de remboursement sur les services ou produits pour cause de changement d'avis, de blessure, de maladie, de changement d'adresse ou pour toute autre raison.
Les frais peuvent augmenter. L'augmentation des frais s'applique uniquement aux nouveaux abonnements. En ce qui concerne les abonnements, les modifications des tarifs ne s'appliquent qu'à partir de leur renouvellement, sauf indication contraire expresse et écrite de REBORN FITNESS STUDIO.
Des frais d'inscriptions sont appliqués pour tous nouveau membre et ne sont payés qu'une seule fois au moment de la première inscription.
La grille horaire des cours est constamment modifier en fonction de la période et la fréquentation du club. Les différents abonnements et packages donnent accès uniquement aux cours de la grille horaire prédéfini par le club. Le club n'est pas accessible en dehors de ses plages horaires.
En ce qui concerne la conclusion de ventes en ligne sur le site Internet, via l'Application ou au studio, chaque achat par le client est entièrement contraignant pour le client, mais la vente n'est définitive que lorsqu'une confirmation a été envoyée par REBORN FITNESS STUDIO par e-mail. Nous vous conseillons de conserver cet e-mail de confirmation. REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de refuser chaque vente sans en indiquer les raisons. Après réception de l'e-mail, un accord est conclu entre REBORN FITNESS STUDIO et le client.
Toute inexactitude ou prétendue inexactitude dans l'e-mail de confirmation doit être signalée par le client par écrit dans un délai de huit (8) jours à compter de la date d'envoi de l'e-mail de confirmation. Si REBORN FITNESS STUDIO est dans l'incapacité de livrer un bien ou un service, par exemple parce que la disponibilité a expiré ou en raison d'une erreur dans l'affichage du prix, REBORN FITNESS STUDIO contactera le client dans les plus brefs délais. Si un produit n'est plus disponible, REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de proposer au client un bien de remplacement de qualité et de prix équivalents. Si le client a déjà payé le produit et ne souhaite pas recevoir un produit de remplacement de qualité et de prix équivalents, REBORN FITNESS STUDIO remboursera le client dans les plus brefs délais en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de la commande.
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA. Les prix sont les prix applicables le jour de l'offre, sur le Site Internet, l'Application ou dans le studio.
Le client paiera le prix lors de l'achat des produits ou des services, sauf mention contraire spécifique par écrit. Le client doit remplir les conditions dont il sera informé afin de remplir son obligation de paiement. En tout état de cause, le paiement de toutes les sessions, cours et abonnements doit être reçu avant la date prévue de la séance du cours.
En ce qui concerne les ventes en ligne, le client s'acquittera de son obligation de paiement en choisissant l'un des modes de paiement indiqués lors de la commande (tels que Visa, Mastercard, Virement bancaire, …).
En ce qui concerne les ventes hors ligne, le client s'acquittera de son obligation de paiement par le biais des moyens de paiement indiqués au studio (comme par exemple Visa, Mastercard, Maestro).
Certaines des formules proposées par REBORN FITNESS STUDIO (par exemple les abonnements mensuels ou annuels), nécessitent des paiements réguliers.
Le client n'a pas le droit de résilier son abonnement ou d'en obtenir le remboursement, sauf accord écrit entre les parties. Le client accepte que ce paiement périodique soit effectué par carte de crédit ou de débit aux dates prédéterminées et dans les conditions stipulées dans les présentes CG.
Il est de la responsabilité du client de s'assurer que les fonds disponibles sont suffisants pour couvrir le paiement. Si un paiement est refusé pour cause de fonds insuffisants, la transaction échouera. En cas de paiement rejeté ou refusé, la politique de REBORN FITNESS STUDIO est de retraiter le paiement selon les étapes suivantes. Premièrement, la carte initiale sera retraitée. Deuxièmement, en cas d'échec, toute autre carte enregistrée sur le compte du membre sera traitée. Troisièmement, en cas de nouvel échec ou si aucune autre carte n'a pu être trouvée REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de suspendre l'adhésion du client ou de lui interdire de participer aux séances de cours jusqu'à ce que les participations impayées ou le solde négatif soient réglés.
Si un paiement est refusé dans le cadre d'un mandat de paiement SEPA, le client devra s'acquitter d'un montant supplémentaire de 7,85 € correspondant aux frais administratifs encourus par REBORN FITNESS STUDIO.
REBORN FITNESS STUDIO n'est en aucun cas responsable des frais bancaires supplémentaires qui peuvent être encourus par la banque du client.
1) Clause applicable aux clients professionnels
Tout retard ou défaut de paiement du client entraînera de plein droit et sans mise en demeure:
2) Clause applicable aux clients consommateurs
Si le client ne paie pas sa dette à l'échéance, il lui sera adressé une mise en demeure. Ensuite, à défaut de paiement dans les 14 jours calendrier, le client sera redevable :
En cas de non-paiement ou de retard de paiement ou de tout autre problème relatif au paiement, l'intégralité des paiements dus à REBORN FITNESS STUDIO deviendra immédiatement exigible de plein droit. Ce montant sera majoré de plein droit d'un intérêt annuel de trois pour cent (3%) du montant initialement dû, y compris des frais administratifs engagés et relatifs aux tentatives de paiements périodiques échouées.
En ce qui concerne les ventes en ligne, REBORN FITNESS STUDIO prendra toutes les mesures raisonnables pour assurer la présentation correcte des prix des biens et services sur le site Internet. Malgré ces efforts, il est toujours possible que certains biens mentionnés sur le site Internet soient affichés avec un prix incorrect. Si REBORN FITNESS STUDIO découvre cette erreur de prix dans les biens commandés par le client, il en informera le client et proposera de poursuivre la vente au prix correct ou permettra au client d'annuler la vente. REBORN FITNESS STUDIO ne traitera pas la commande du client tant qu'il n'aura pas reçu les instructions du client. Si REBORN FITNESS STUDIO est incapable de contacter le client via les coordonnées fournies par le client lors de la commande, il considérera que la commande est annulée et REBORN FITNESS STUDIO en informera le client par écrit.
En ce qui concerne la vente en ligne, le client a le droit de se retirer du contrat dans un délai de quatorze (14) jours sans donner de raison. Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer REBORN FITNESS STUDIO de son intention de se rétracter du contrat au moyen d'une déclaration non ambiguë (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail) à cet égard. Le client peut également utiliser le modèle de formulaire joint en annexe 1 des présentes CG. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le client envoie la déclaration ou la communication susmentionnée concernant l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Si le client se rétracte du présent contrat, REBORN FITNESS STUDIO remboursera au client tous les paiements reçus, à l'exception des frais de livraison, sans retard excessif et en tout cas au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où REBORN FITNESS STUDIO est informé de la décision du client de se rétracter du présent contrat. REBORN FITNESS STUDIO effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf si le client en a expressément convenu autrement ; en tout état de cause, le client n'encourra aucun frais du fait de ce remboursement.
Le client peut, comme le prévoit l'article VI.53 du Code belge de droit économique, ne pas invoquer son droit de rétractation dans les cas suivants :
La participation aux séances de cours doit être réservée à l'avance. Les places sont disponibles pour la réservation en ligne et il est possible de s'inscrire via le site Internet ou l'Application.
Le bouton « Réserver » vous permet de réserver une place.
L'option « Ajouter à la liste d'attente » vous permet d'inscrire votre nom sur la liste d'attente au cas où la séance de cours serait complète.
Vous êtes confirmé à la séance de cours si :
Les clients qui ont réservé une séance de cours sont obligés de s'enregistrer à la réception avant de participer à la séance. L'accès à la salle de cours ne se fera lorsque le coach le permettra.
Si le client ne peut pas assister à une séance de cours pour laquelle il a réservé une place, il doit annuler sa réservation en temps voulu afin de rendre la place disponible pour d'autres clients. Les annulations doivent être effectuées via le site Internet ou l'Application dans un délai maximum de 12 heures avant une séance de cours. Les annulations ne seront pas acceptées par téléphone ou par e-mail.
En cas d'absence d'annulation dans le délai susmentionné, l'état du compte REBORN FITNESS STUDIO du client sera marqué de la mention « Annulation Tardive » si le client n'annule pas dans les délai, ou de la mention « Absence » si le client n'annule pas.
Les crédits d'annulation tardive et de non-présentation ne seront pas remboursés et ne font pas l'objet d'un remboursement.
Uniquement dans le cas des abonnements, le client abonné doit prévenir par e-mail, SMS ou par téléphone REBORN FITNESS STUDIO de son absence au plus tard 2 heures avant le début du cours afin de rendre la place disponible pour d'autres clients.
Si le client annule en retard ou ne se présente pas à la séance de cours réservée, il recevra un premier avertissement. La deuxième fois, un autre et dernier avertissement sera donné et la membre ne pourra plus réserver de cours pendant 7 jours. Les avertissements sont valables pour toute la durée d'un mois civil et seront remis à zéro le premier jour du mois civil suivant.
Le présent règlement est destiné à toutes les personnes qui fréquentent REBORN FITNESS STUDIO, soit en qualité d'utilisateur, soit en qualité de simple visiteur. Lorsque vous entrez dans le studio, vous déclarez être en bonne santé physique et d'accord avec le règlement d'ordre intérieur.
Celui-ci sera affiché dans les couloirs d'accès et chacun est censé en avoir pris connaissance.
La fréquentation du REBORN FITNESS STUDIO, par les utilisateurs, implique le respect du présent règlement intérieur. En cas de non observation de celui-ci, le personnel du REBORN FITNESS STUDIO est habilité à prendre toutes les mesures nécessaires à l'encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l'accès ou l'inscription.
Le respect des lieux, des équipements ainsi que la propreté dans le studio est l'affaire de tous.
Le hall d'entrée est un lieu de travail ainsi qu'un lieu de passage fréquent, aussi il est demandé aux utilisateurs d'y adopter une attitude calme et discrète.
L'accès au studio est strictement interdit à :
Chaque utilisateur doit se présenter à la réception pour confirmer sa présence avant d'accéder dans la salle de cours à la demande du coach.
L'utilisation d'une serviette durant l'entraînement est obligatoire.
Le port de vêtements de sport adaptés et propres (pas de claquettes ou de sandales) est obligatoire.
N'utilisez les appareils que pour les usages auxquels ils sont destinés.
Le rangement des appareils après leur utilisation est obligatoire.
Il n'est pas autorisé d'occuper les machines en dehors de séances de cours.
Après l'échauffement (6 min), l'accès au cours n'est plus autorisé pour des raisons de sécurité.
Tu as réservé et tu changes d'avis? Annule ton cours à temps.
12 heures avant le début de la séance est le temps requis pour annuler ta réservation, cela permet à une autre membre de s'inscrire et aux coachs de modifier la séance car celle-ci est préparée à l'avance en fonction du nombre de participantes.
Après deux absences accumulées en 2 semaines tu seras pénalisée et tu ne pourras plus réserver de cours pendant 7 jours et tous tes cours programmés à l'avance seront supprimés.
Pour garantir la qualité de ton suivi et le respect des autres, la place que tu as réservée dans l'application est celle que tu prendras durant la séance.
Pour ta sécurité et un parfait ancrage au sol, les chaussettes antidérapantes sont obligatoires pour le cours de pilates, faute de quoi l'accès sera refusé par la coach.
L'accès au parking est strictement personnel, toute fraude ou tentative de fraude t'expose à des poursuites judiciaires par le prestataire de ce service (BePark) et le club décline toute responsabilité.
Pour des renseignements, interventions techniques ou de sécurité voire contrôle administratif, il n'est pas exclus la présence d'un homme à l'accueil, dans les couloirs et les espaces d'attente. Veilles toujours à garder ton voile dans ces lieux si tu en portes un.
Le passage aux vestiaires est obligatoire pour y déposer ses affaires. Ils sont le seul lieu approprié pour changer de vêtements.
Tout utilisateur est invité à signaler immédiatement à la réception, tout problème ou tout dégât constaté à son arrivé ou en cours d'occupation afin que le personnel puisse y remédier le plus rapidement possible.
Tout utilisateur à titre individuel est responsable des effets personnels qui s'y trouvent, les utilisateurs prendront soin de ne laisser aucun objet personnel sans surveillance, il est conseillé de ne jamais laisser d'objet de valeurs dans les vestiaires.
Par conséquent, il est vivement recommandé de fermer le casier à l'aide du cadenas mis à disposition pour ce faire.
REBORN FITNESS STUDIO décline toute responsabilité en cas de vol, détérioration ou dommage quelconque pouvant être subi par les biens ou les personnes à l'intérieur de ses installations et qui ne seraient pas en lien direct avec les activités.
Il est interdit de courir dans les vestiaires. Pour des raisons d'hygiène, il n'est pas autorisé de se raser dans les vestiaires.
Il est obligatoire de s'essuyer le corps et les pieds en sortant des douches, REBORN FITNESS STUDIO décline toute responsabilité et cas de chute.
En cas de perte d'objets, REBORN FITNESS STUDIO décline toute responsabilité.
Tout objet (produits, vêtement, baskets, ...) laissé dans les casiers ou dans les vestiaires seront ou mis de côté pendant un certain temps, si la propriétaire ne les réclame pas, le club se donne le droit de les jeter ou d'en faire un don en Afrique ou ailleurs dans le monde.
Une tenue de sport correcte est exigée pour tous les utilisateurs.
La tenue de sport des utilisateurs doit être adaptée à la discipline et adaptée aux exigences imposées par les installations.
Afin de garder le club et les salles propres pour vos entraînements, il est demandé d'apporter une autre paire de basket que celles employées dehors et qui devront être changées à la réception avant de monter dans les vestiaires ou d'entrer dans les salles de cours.
Le torse nu /pieds nus n'est pas autorisé dans les disciplines ainsi que dans les couloirs et à la réception.
Il est demandé à chacun de respecter les règles élémentaires de vie en collectivité telles que de ramasser et/ou de mettre dans les poubelles prévues à cet effet, les bouteilles d'eau, papiers et autres détritus.
Il est strictement interdit de jeter des papiers ou tout autre déchet par terre. Des poubelles sont mises à votre disposition dans le studio.
Il est important pour nous que tu puisses te doucher dans un espace propre. Nous souhaitons que tu puisses le laisser tout aussi propre. Nous te prions de t'assurer de ne rien laisser derrière toi (produits, brosse, sous-vêtement, cheveux, ...).
Le vivre-ensemble et le respect des autres font partie de nos valeurs. De ce fait, nous te recommandons de limiter la durée sous la douche pour permettre à chacune d'en profiter. Les soins visages, soins cheveux, etc.. sous la douche ne sont pas recommandes lorsque plusieurs personnes sont en attentes par respect pour elles.
Afin de profiter pleinement de ton moment sauna, nous t'invitons à l'allumer avant ton cours, ainsi il sera prêt et suffisamment chaud pour t'y accueillir. La durée maximale recommandée est de 15 à 20 min par séance. Pour des raisons d'hygiène, une douche avant d'y accéder est obligatoire.
Le respect des personnes s'impose à tous.
Tout comportement irrespectueux, grossièreté ou insolence, atteinte à l'intégrité physique ou morale des individus, dégradation du complexe ou matériel, seront susceptibles de sanctions et/ou poursuites judiciaires. Vous ne serez plus le bienvenu au studio, votre abonnement sera directement résilié.
Toute violence verbale/physique n'est aucunement tolérée.
Le harcèlement sexuel ou les relations sexuelles ne sont pas tolérés.
Vous ne serez plus le bienvenu au club, votre abonnement sera directement résilié.
REBORN FITNESS STUDIO est surveillée par des caméras de vidéosurveillance. Il n'y a pas de caméras dans les vestiaires et les toilettes. L'accès aux images est protégé. Aucune consultation des images ne sera accordée à des personnes privées, sauf lorsqu'elles sont elles-mêmes sur l'image.
Le club ferme ses portes 30 min après la fin du dernier cours de la matinée et de la soirée, nous vous prions de respecter ces délais afin que le club puisse fermer à temps.
REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de demander à tout moment une pièce d'identité au membre afin de vérifier si le membre est bien le titulaire de l'abonnement.
REBORN FITNESS STUDIO conditionne la participation du client aux séances de cours au passage d'une séance impliquant une analyse physique payante.
REBORN FITNESS STUDIO fait tout son possible pour livrer les séances de sport et les services à l'heure annoncée. Cependant, le programme est sujet à des changements ou à des annulations, avec un préavis lorsque cela est possible. REBORN FITNESS STUDIO remboursera, transférera ou offrira une compensation de toute sorte pour les séances de sport qui sont modifiées ou annulées pour n'importe quelle raison.
Afin de respecter le bon déroulement des chaque cours, aucune entrée tardive n'est autorisée et il est fortement déconseillé de quitter la session plus tôt. REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de refuser l'accès au studio en cas de retard.
REBORN FITNESS STUDIO n'est pas responsable de toute perte, dommage ou vol de biens personnels dans le studio.
L'introduction, la possession, la vente, l'achat ou consommation de substances illégales, toxiques ou nocives pour l'organisme (drogue où autre produit) dans le studio sont rigoureusement interdits. Toute personne qui contreviendrait à cette disposition s'expose à des poursuites judiciaires.
Il est interdit de fumer dès votre entrée dans le studio.
Le responsable de REBORN FITNESS STUDIO se tient à la disposition de chacun, en cas de problème rencontré.
Sans préjudice des Conditions d'utilisation du site Internet et de l'Application, le client reconnaît que REBORN FITNESS STUDIO reste le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle concernant tous les éléments du site Internet et de l'Application, et les services (ceci inclut les séances de sport et toute autre activité organisée par REBORN FITNESS STUDIO).
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REBORN FITNESS STUDIO s'engage à tout mettre en oeuvre pour fournir les services selon les règles de l'art et le plus haut niveau de professionnalisme (obligation de moyens).
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Le client n'a le droit de tenir REBORN FITNESS STUDIO pour responsable qu'en cas de dommages résultant d'une violation intentionnelle ou par négligence grave de l'accord par REBORN FITNESS STUDIO, en cas de fraude ou de faute intentionnelle de la part de REBORN FITNESS STUDIO ou en cas de dommages corporels ou de décès causés par REBORN FITNESS STUDIO. Cette renonciation n'affecte pas les droits légaux du consommateur.
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En participant aux séances cours de REBORN FITNESS STUDIO, vous acceptez que ni vous, ni vos héritiers, ni vos ayants droit, ni vos représentants légaux n'intentent de procès ou ne fassent de réclamation de quelque nature que ce soit à l'encontre de REBORN FITNESS STUDIO ou de ses membres pour tout dommage corporel, dommage matériel/perte, ou décès injustifié, qu'il soit causé par une négligence ou autre. Le membre qui participe au cours est présumé ne pas être atteint d'une condition médicale ou physique qui l'empêcherait d'utiliser correctement les cours et les installations de REBORN FITNESS STUDIO.
Chaque membre veille à ce que les données fournies lors de l'inscription ou à tout moment chez REBORN FITNESS STUDIO soient correctes et complètes.
REBORN FITNESS STUDIO traite et stocke les données à caractère personnel du client conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et à toute autre législation applicable en matière de protection des données, telle que la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (« Lois applicables en matière de protection des données »), et comme plus amplement détaillé dans la Politique de confidentialité de REBORN FITNESS STUDIO (www.changefitness.be/privacy). Le client peut poser toute question relative au traitement des données personnelles en envoyant un e-mail à l'adresse suivante : privacy@changefitness.be.
Le responsable du traitement des données à caractère personnel du client est la S.R.L. R.N. STUDIO, dont le siège social est sis Rue de Moorslede 237A, 1020 Laeken (B.C.E. n°0786.858.258.).
Les abonnements proposés par REBORN FITNESS STUDIO sont conclus pour une durée déterminée, ne sont pas remboursables, et ne peuvent faire l'objet d'une suspension et ne seront pas renouvelés automatiquement à leur date d'expiration. Les certificats médicaux et toutes formes de justificatifs ne sont pas acceptés par REBORN FITNESS STUDIO.
Ainsi, il est prévu ce qui suit :
Les Packages proposés par REBORN FITNESS STUDIO sont conclus pour un nombre de séance limité et d'une durée déterminée, ne sont pas remboursables, et ne peuvent faire l'objet d'une suspension et ne seront pas renouvelés automatiquement à leur date d'expiration. Les certificats médicaux et toutes formes de justificatifs ne sont pas acceptés par REBORN FITNESS STUDIO
Ainsi il est prévu ce qui suit
Ni REBORN FITNESS STUDIO ni le client ne sont responsables d'un retard ou d'un défaut d'exécution de l'accord, s'il est dû à un cas de force majeure. Par force majeure, on entend ce qui est généralement considéré par la jurisprudence des tribunaux belges en la matière, et notamment tout événement indépendant de la volonté expresse des parties et empêchant l'exécution normale des CG, en ce compris la grève totale ou partielle au sein ou en dehors de l'entreprise, les conditions climatiques exceptionnelles, les épidémies, le blocage de la distribution ou du stockage pour quelque raison que ce soit, le tremblement de terre, l'incendie, la tempête, l'inondation, le dégât des eaux, le gel des systèmes informatiques ou de télécommunication, le vol, la pandémie, ….
La partie qui invoque la force majeure doit en informer l'autre partie et prendre toutes les mesures raisonnables pour surmonter la situation de force majeure temporaire.
Si la situation à l'origine de la force majeure dure plus de quatre-vingt-dix (90) jours, chaque partie a le droit de résilier le contrat sans aucune forme d'indemnisation à verser à l'autre partie.
Dans le cadre de la fourniture de produits et/ou services au client, REBORN FITNESS STUDIO a le droit de conclure des accords avec des sous-traitants (entre autres les coaches) pour la livraison des présentes sans le consentement préalable du client. REBORN FITNESS STUDIO peut céder le contrat ou toute partie de celui-ci à toute personne, entreprise ou société.
L'affiliation du client chez REBORN FITNESS STUDIO est nominative et incessible. Elle ne peut donc pas être partagée. Toute personne enfreignant cet article se verra refuser l'entrée et perdra définitivement son adhésion.
REBORN FITNESS STUDIO se réserve le droit de fermeture du club 2 semaines pour des raisons de congés annuels, divisé en 2 parties, 1 semaine pour les congés d'été et 1 semaine pour les congés d'hiver. Les membres du club seront informés des dates par mail au plus tard 6 semaines avant. Cette fermeture n'implique aucune réduction, aucune suspension de tous types d'abonnements et de packages durant cette période.
L'absence ou le retard de REBORN FITNESS STUDIO dans l'application ou l'application partielle d'une disposition des CG ne doit pas être interprété comme une renonciation à l'un de ses droits en vertu des CG, maintenant ou à l'avenir.
Si, à tout moment, une disposition des présentes CG est illégale, invalide ou inapplicable, ou le deviendrait en vertu de la loi applicable, cela n'affectera pas la légalité, la validité ou l'applicabilité des autres dispositions des présentes CG et de l'accord, ni ne les endommagera de quelque manière que ce soit. REBORN FITNESS STUDIO et le client feront tous les efforts raisonnables et prendront toutes les mesures nécessaires pour remplacer toute disposition illégale, invalide ou inapplicable de ces CG par une disposition légale, valide et applicable ayant substantiellement la même portée économique pour les parties et, dans la mesure permise par la loi, contenant l'intention originale.
Les présentes CG sont régies par le droit belge.
Les deux parties s'engagent à rechercher d'abord une solution amiable en cas de discussion ou de litige concernant l'application ou l'interprétation des présentes CG avant d'entamer toute procédure judiciaire.
Les tribunaux compétents pour les litiges relatifs aux présentes CG seront les tribunaux de Bruxelles, section francophone, sauf dispositions légales impératives contraires.
Equipe REBORN Fitness Studio